Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERALADA énergies nouvelles
Peralada services, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3822862
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
PERALADA énergies nouvelles de Peralada services

Présentation de la marque PERALADA énergies nouvelles

Déposée le 11 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peralada services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERALADA énergies nouvelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peralada services domicilié(e) Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 991 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peralada services domicilié(e) Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque PERALADA énergies nouvelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERALADA énergies nouvelles est expirée depuis le 11 avril 2021.

Peralada services a également déposé les autres marques suivantes : SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL , PERALADA SERVICES – ENERGIES NOUVELLES


Peralada services, S.A.R.L - Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 510991045


Peralada services - Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Appareils permetant la production d'énergies, à savoir cellules photovoltaïques.